En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet ubi-sign.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : ATI – Adhésifs Techniques Industriels 17 rue de la gare 03510 Molinet
Responsable publication : ATI – Adhésifs Techniques Industriels 17 rue de la gare 03510 Molinet
Webmaster : Alexandre Trocmé – wpalex.fr
Hébergeur : o2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données : ATI – Adhésifs Techniques Industriels 17 rue de la gare 03510 Molinet 03 85 53 77 31 06 33 67 22 20 contact@ubi-sign.com
Propriété intellectuelle et contrefaçons : ATI – Adhésifs Techniques Industriels 17 rue de la gare 03510 Molinet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes et le logo.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ATI – Adhésifs Techniques Industriels 17 rue de la gare 03510 Molinet
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, ubi-sign.com n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Flux RSS
Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de ATI – Adhésifs Techniques Industriels 17 rue de la gare 03510 Molinet